Compétence · 09
← Toutes les compétencesIntégrer la fiscalité avant qu’elle ne devienne un coût inattendu.
Fiscalité
Nous coordonnons la variable fiscale avec la structure sociétaire, les opérations, les flux et la gouvernance.
Notre lecture du sujet
La fiscalité ne doit pas être examinée isolément du projet économique et de sa substance.
Une documentation cohérente permet d’exécuter les choix et d’en maîtriser les risques.
Quand cette expertise compte
Cette compétence est pertinente si…
- Une réorganisation produit plusieurs scénarios fiscaux
- Des opérations transfrontalières exigent substance et documentation
- Les risques et obligations doivent être structurés
- Une acquisition requiert une tax due diligence
01
Notre intervention
Analyse et action
- Analyse du profil fiscal et des principaux risques
- Comparaison des structures et opérations possibles
- Coordination du transfer pricing et des flux intragroupe
- Accompagnement de la conformité et de la mise en œuvre
02
Vos livrables
Des résultats concrets
- Tax risk assessment
- Mémorandum des options et impacts
- Plan des obligations et documents
- Feuille de route de mise en œuvre
Décisions essentielles
Les questions à clarifier.
Quels effets fiscaux modifient réellement la décision ?
La structure correspond-elle à la substance opérationnelle ?
Quelles preuves doivent être conservées ?
La valeur du mandat
Des choix sociétaires et financiers cohérents avec leurs conséquences fiscales.Échanger sur votre projet ↗